Conseil Municipal-MERCREDI 30 MARS -MONTCHANIN

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville le

 MERCREDI 30 MARS 2011 à 19 h 30.

 Désignation d'un Secrétaire de Séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 17 Février 2011

 1 - APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 du C.G.C.T. TRAVAUX/URBANISME

2 – PROGRAMME D'INTERVENTION POUR L'INVESTISSEMENT COMMUNAL « P.I.I.C » : Demande de subvention auprès du Conseil Général – Dotation 2011

 3 – DENOMINATIONS DES VOIES DESSERVANT : L'Aire des gens du voyage : Aire du Canal Les bâtiments OPAC E, F, G, H, situés à proximité de la rue de la Paix : Impasse Nelson Mandela Les bâtiments OPAC A, B, C, D, situés à proximité de la rue d'Avoise : rue de la Ferme Les bâtiments OPAC C, D, E, situés à proximité de la rue des Chênes : rue des Cyprès ENSEIGNEMENT 4 - Redevance pour fournitures scolaires – Année scolaire 2011/2012 5 - Subvention pour projet pédagogique pour fin de cycle élémentaire : prise en charge aux frais de déplacement INTERCOMMUNALITE

 6 – SIVOM – PARTICIPATION FINANCIERE – Exercice 2011 FINANCES

 7 – CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES – Convention prestation de service petite enfance

8 – SUBVENTIONS 2011 – Attributions complémentaires

9 – SUBVENTIONS 2011 – Répartitions aux associations affiliées à l'Office Municipal des sports

 10 – COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL – Exercice 2010

 11 – ELECTION DU PRESIDENT SPECIAL DE SEANCE EN VUE DE L'EXAMEN ET DU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2010

12 – EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF – Exercice 2010

 13 – AFFECTATION DU RESULTAT – Exercice 2010

14 – BUDGET PRIMITIF 2011 a) Examen et vote du budget primitif 2011 b) Vote du Taux des taxes locales – exercice 2011

 15 - COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES a) Remerciements b) Informations sur réunions communautaires c) Questions diverses