CONSEIL MUNICIPAL MONTCHANIN-JEUDI 18 DECEMBRE 2008 à 19h30

JEUDI 18 DECEMBRE 2008 à 19 H 30

Ordre du jour :

Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

Désignation d'un Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 Septembre 2008.

1 - Application de l'article L 2122-22

2 - Modification des Commissions Municipales et Délégations

TRAVAUX - URBANISME - FONCIER

3 - Programme d'intervention pour l'investissement communal "F.I.I.C" et Fonds Spacifique en faveur des constructions scolaires - demandes de subventions auprès du Conseil Général - Dotation 2009

4 - Conventions d'autorisation des sols - Dénonciation de la convention passée avec l'Etat et signature de la convention à passer avec la Communauté Urbaine à compter du 1er Janvier 2009

FINANCES

5 - Réfection de l'orgue de l'église - Demande de subvention au Conseil Général par le biais de la Fédération des Orgues de Saône-et-Loire

6 - Stade - Espace détente des bénévoles et main courante - Demandes de subventions

7 - Eclairage public - Convention avec la Commune de Saint-Eusèbe

8 - Marché d'assurances 2009-2013 - Habilitation du Maire pour leur signature

9 - D.G.E. - Programme 2009

10 - Taxes et produits irrécouvrables - Admission en non valeur

11 - Décision modificative budgétaire n° 3

12 - CAPA - Reversement du financement du Contrat Educatif Local 2006/2008

13 - Régime indemnitaire des élus - Disposition pour l'exercice 2009

14 - Participation intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiques

15 - Autorisation de poursuite sur tous produits

16 - Suppression du budget du lotissement "La Grille"

Administration

17 - Marché restauration 2009-2012 : constitution d'un groupement de commande

18 - Convention de versement de la subvention au CAPA

Intercommunalité

19 - Communication rapports d'activités pour :

   - SIVOM - rapport d'activités 2007

   - SYDESL (Syndicat Départemental d'Energie de Saône-et-Loire) - rapport d'activités 2007

   - Communauté Urbaine (CCM)

20 - QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES

      a) Remerciements

      b) Info sur réunions communautaires

            Plan neige C.C.M - pour info

     c) Questions diverses

     Informations :

     . copie de l'arrêté préfectoral n° 08-05122 du 13.10.2008 autorisant la S.A. SFAR à exploiter un établissement d'usinage, assemblage chaudronnerie et mécano-soudure à Montchanin

    . copie de l'arrêté préfectoral n° 08-05259 du 17.10.2008 autorisant la Sté Pascal GUINOT VRD à exploiter une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers à Torcy

    . copie de l'arrêté préfectoral n° 08- 05260 du 17.10.2008 autorisant la SAS PPC à exploiter une installation de métallisation et de travail mécanique des métaux à St Eusèbe.

    . désignation des membres du Conseil de Développement Durable de la Communauté