conseil municipal-mercredi 25 mars-MONTCHANIN

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville, le :

MERCREDI 25 MARS 2009 à 19h30 

Ordre du jour :

Installation d'un nouveau Conseiller Municipal

Désignation d'un Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 Février 2009

1 - Application de l'article L 2122-22

2 - Modification des commissions municipales et délégations

TRAVAUX/URBANISME

3 - Eclairge public - Convention avec la Commune de Torcy

4 - Monument aux morts et remplacement plaque commémorative - Travaux de rénovation : Financement et demande de subvention

ENSEIGNEMENT

5 - Redevances pour fournitures scolaires - Année scolaire 2009/2010

6 - Projet pédagogique pour fin de cycle élémentaire : prise en charge frais de déplacement

INTERCOMMUNALITE

7 - SIVOM - Participation financière - Exerice 2009

SOCIAL

8 - COnvention de partenariat relative au suivi et à l'accompagnement des bénéficiaires du RMI - Signature avenant

FINANCES

9 - SUBVENTIONS 2009 - Attributions complémentaires

10 - SUBVENTIONS 2009 - Répartition aux associations affiliées à l'Office Municipal des Sports

11 - Création d'un poste de vacataire

12 - Aide aux communes sinistrées du Sud-Ouest

13 - Plan de Relance - Versement anticipé du Fonds de Compensation pour la T.V.A. (FCTVA)

14 - Suppression du budget du lotissement "Terre des Goulottes"

15 - GIP e-bourgogne - Adhésion de la Commune

16 - Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2008

17 - Election du Président spécial de séance en vue de l'examen et du vote du Compte Administratif 2008

18 - Examen et vote du Compte Administratif - Exercice 2008

19 - Affectation du Résultat - Exercice 2008

20 - Budget Primitif 2009

a) Examen et vote du Budget Primitif 2009

b) Vote des taux des taxes locales - Exercice 2009

21 - Communications et questions diverses

a) Remerciements

b) informations sur réunions communautaires

c)questions diverses

Voeu relatif à l'achèvement de la mise à 2x2 voies de la RCEA en Saône et Loire

 

compte-rendu du dernier conseil