Conseil Municipal Montchanin--LUNDI 7 DECEMBRE 2009

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville 
LUNDI 7 DECEMBRE 2009 - 19 H 30
ordre du jour :
Désignation d'un Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 22 Octobre 2009
1 - Application de l'Article L 2122-22 du CGCT
2 - P.V.R. - Extension et raccordement aux réseaux rue du Quartier d'Avoise
3 - Réglementation droit des sols : permis de démolir et déclaration préalable pour les clôtures
 4 - Marché pour la fourniture d'énergie, la conduite, la maintenance et le gros entretien, renouvellement des installations techniques, avec garntie P1,P2 et P3 des bâtiments communaux et de la piscine : habilitation du Maire à le signer
5 - Décision Modificative n° 3
6 - Subventions 2009 - Attributions complémentaires
7 - Régime indemnitaire des élus - Disposition pour l'exercice 2010
8 - Questions et communications diverses - Remerciements - Informations sur réunions communautaires - Questions diverses