Conseil Municipal MERCREDI 24 MARS 2010 à 19 H 30.Montchanin

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville le
MERCREDI 24 MARS 2010 à 19 H 30.
 ordre du jour :
Désignation d'un Secrétaire de Séance Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du 18 février 2010
1 - Application de l'Article L 2122-22 du CGCT
2 - Redevance pour fournitures scolaires - Année scolaire 2010/2011
3 - Subvention pour projet pédagogique pour fin de cycle élémentaire : prise en charge frais de déplacement
 4 - SIVOM - participation financière - Exercice 2010
5 - CCM - Intégration de la commune de Saint Laurent d'Andenay : approbation par les communes adhérentes de l'attribution de compensation versée par la CCM
 6 - Subventions 2010 - Attributions complémentaires
7 - Subventions 2010 - Répartitions aux associations affiliées à l'Office Municipal des Sports
 8 - SIEAB - Cotisation 2010
9 - Compte de gestion du Receveur Municipal - Exercice 2009
10 - Election du Président spécial de séance en vue de l'examen et du vote du Compte administratif 2009
 11 - Examen et vote du Compte administratif - Exercice 2009
12 - Affectation du Résultat - Exercice 2009
13 - Budget Primitif 2010 a) examen et vote du Budget Primitif 2010 b) Vote du Taux des taxes locales - Exercice 2010
14 - Communications et questions diverses
         a) remerciements
         b) informations sur réunions  communautaires
         c) questions diverses